Tous les documents juridiques applicables à RedTree, réunis. Les conditions régissent votre usage du service ; les sections de conformité ajoutent les droits applicables là où vous résidez.
Le contrat qui vous lie à SIMG SASU, et ce qu'il advient de vos données.
Qui édite RedTree, où la société est immatriculée, et qui héberge le service.
Coordonnées de la société, directeur de la publication, hébergeur, et liste des conditions qui régissent votre usage de RedTree.
Les conditions que vous acceptez en utilisant RedTree, et ce que vous pouvez en attendre.
Le contrat principal : ce que la licence autorise, vos obligations, la disponibilité du service et les limites de responsabilité.
Offres, prix, facturation, renouvellement, résiliation et remboursements. Inclut la médiation de la consommation.
Ce qui ne peut pas être stocké, partagé ou effectué via RedTree, et les conséquences d'un manquement.
Quelles données sont traitées, pendant combien de temps, et ce qui n'est jamais collecté.
Les catégories de données traitées, les finalités, les destinataires, les transferts et vos droits.
Durées de conservation par catégorie, ce que la suppression efface réellement, et les délais applicables.
RedTree fonctionne sans cookies, traceurs ni analytics. Cette notice consigne cette position et ce qui changerait le cas échéant.
Comment les fonctions d'IA opèrent, sur quel périmètre, et ce que la synchronisation implique.
Les fonctions d'IA n'opèrent que sur un périmètre que vous désignez explicitement et ne s'exécutent pas en arrière-plan.
Comment supprimer votre compte et exercer vos droits sur vos données.
Ce que la suppression du compte efface, ce qui est conservé et pendant combien de temps, et comment en faire la demande.
Accès, rectification, effacement, portabilité et opposition : ce que couvre chaque droit et comment l'exercer.
Ces documents s'ajoutent aux conditions ci-dessus sans les remplacer. Lorsqu'un document régional vous accorde davantage de droits, il prévaut.
Les annexes britannique, américaine et indienne n'existent qu'en anglais : une annexe régionale s'adresse aux lecteurs de sa région. Consultez la version anglaise de cette page si vous résidez dans ces territoires.
S'applique si vous résidez dans l'Union européenne ou l'EEE.
Bases légales RGPD, données sensibles, transferts hors EEE, vos droits et l'autorité de contrôle compétente.
Information précontractuelle, droit de rétractation de 14 jours, conformité du contenu numérique et modifications du service.
Formulaire facultatif pour se rétracter d'un abonnement RedTree. Toute déclaration claire est également valable.
Quand vous interagissez avec un système d'IA, ce qu'il peut traiter, et les limites de ses résultats au titre du règlement européen sur l'IA.
S'applique en complément des documents UE/EEE si vous résidez en France.
Comment faire remonter une réclamation : le médiateur de la consommation désigné (CM2C), et comment saisir la CNIL.
Ce qui appartient à SIMG SASU, ce qui appartient à des tiers, et l'état des versions de ces documents.
Les droits sur RedTree et Xtree, et les composants tiers que le produit intègre.
Ce que couvrent les droits de SIMG SASU sur RedTree, Xtree, leur architecture et leur identité visuelle.
Textes de licence et attributions des 273 paquets intégrés à RedTree, générés depuis le build. Publié en anglais uniquement, ce document reproduisant les textes de licence d'origine.
Quelle version de chaque document est en vigueur, et où trouver les précédentes.
La version en vigueur de chaque document, sa date d'entrée en vigueur et ce qui a changé.
Les versions remplacées sont archivées et restent consultables sur demande.
Ouverture au lancement signale une page en cours de finalisation, pas encore en ligne. En attendant, écrivez à l'adresse ci-dessous : la demande sera traitée de la même manière.
SIMG SASU
contact@thesimg.com · +33 (0)1 59 58 01 53
